Mentions légales

1. Informations éditoriales et techniques

1.1. Editeur du site

http://www.cnfhps.org est le site web du Comité National Français d’Histoire et de Philosophie des Sciences (CNFHPS). Il a vocation d’information et de communication externe.

Responsable légal : Karine CHEMLA, présidente du CNFHPS

Directeur de la publication : Karine CHEMLA, présidente du CNFHPS

Responsable éditorial : Mark van ATTEN

 

1.2. Informations techniques

Webmestre : Pierre Edouard BOUR, Laboratoire d’Histoire des Sciences et de Philosophie – Archives Henri-Poincaré (Nancy)

Technologies utilisées : ce site utilise le système de gestion de contenu Drupal

Hébergement : le site est hébergé sur un serveur mutualisé du CNRS, sous la responsabilité du Laboratoire d’Histoire des Sciences et de Philosophie – Archives Henri-Poincaré

2. Propriété intellectuelle

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La reproduction partielle des contenus de ce site est néanmoins autorisée, tout particulièrement dans un cadre pédagogique ou scientifique, à des fins personnelles et privées, sous respect des conditions suivantes :

  • Diffusion restreinte et gratuite ;
  • Respect de l’intégrité des documents reproduits ;
  • Citation claire et lisible de la source sous la forme suivante : « Ce document provient du site web du Comité National Français d’Histoire et de Philosophie des Sciences : http://www.cnfhps.org. Les droits de reproduction et de représentation sont réservés et strictement limités. »

3. Bases de données

Il est interdit d’extraire, réutiliser, stocker, reproduire, représenter ou conserver, directement ou indirectement, sur un support quelconque, par tout moyen et sous toute forme que ce soit, tout ou partie qualitativement ou quantitativement substantielle, du contenu des bases de données figurant sur ce site, ainsi que d’en faire l’extraction ou la réutilisation répétée et systématique de parties qualitativement et quantitativement non substantielles lorsque ces opérations excèdent manifestement les conditions d’utilisation normale.

Les informations nominatives contenues dans ce serveur sont uniquement destinées à être consultées mais ne doivent être ni modifiées, ni reprises, si ce n’est pas leurs auteurs mêmes. Il est en particulier interdit de les employer pour enrichir des bases de données, par exemple à des fins commerciales ou publicitaires.

Il est rappelé que le fait d'accéder ou de se maintenir frauduleusement dans un système informatique, d'entraver ou de fausser le fonctionnement d'un tel système, d'introduire ou de modifier frauduleusement des données dans un système informatique, constituent des délits passibles de sanctions pénales.

4. Protection des données à caractère personnel

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6. Liens hypertextes

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